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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OUEST AUDIOVISUEL
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T.V.C.L. TELEVISION POUR LA COMMUNICATION LOCALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.V.C.L. TELEVISION POUR LA COMMUNICATION LOCALE
OUEST AUDIOVISUEL S.A.

Numéro de dépôt :
94525337
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2004

Présentation de la marque T.V.C.L. TELEVISION POUR LA COMMUNICATION LOCALE

Déposée le 16 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) OUEST AUDIOVISUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.V.C.L. TELEVISION POUR LA COMMUNICATION LOCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUEST AUDIOVISUEL domicilié(e) 3, RUE TASMANIE, 44115 BASSE GOULAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ouest Audiovisuel - France.

La marque T.V.C.L. TELEVISION POUR LA COMMUNICATION LOCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.V.C.L. TELEVISION POUR LA COMMUNICATION LOCALE est expirée depuis le 16 juin 2004.

OUEST AUDIOVISUEL a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE COMM' , OPA INFLUENCE , V.A.O VIDEO ASSISTEE PAR ORDINATEUR , PLEIADE , LES BELLES IMAGES DE FRANCE , OPA TURQUOISE , MA MAISON DE A À Z


OUEST AUDIOVISUEL S.A. - 3, RUE TASMANIE, 44115 BASSE GOULAINE - France


Ouest Audiovisuel - France


Inscription le 27 septembre 1999 - Rejet partiel n°285307 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Production de films pour les télévisions.